Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site POUSSIERES D'ETOILES les présentes mentions légales.

Identité de l'Association

Association : POUSSIERES D'ETOILES
Forme juridique : Association loi 1901
RNA : W251006789
SIREN : 422 206 250
Siège social : 26 RUE DU VILLAGE, 25370 METABIEF, France
Directeur de la publication : Jean-Pierre Morel

Hébergement

Le site est hébergé par :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

L'association POUSSIERES D'ETOILES affirme par la présente que l'intégralité de ses fonds, ressources matérielles et actifs est allouée exclusivement au financement de ses programmes d'utilité publique, à la logistique solidaire et au développement des compétences bénévoles. La structure ne génère aucun profit, n'exerce aucune activité commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand à la vente. La gestion financière fait l'objet d'un contrôle rigoureux lors de chaque assemblée générale annuelle pour garantir la conformité avec les statuts déposés en Préfecture.

Propriété Intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la direction de l'association.